René Pernot


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pernot (René, Claude, Victor)
sous-lieutenant. Officier du 3 octobre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS RÉSISTANTS
legion_honneur
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-10-03"
JORFTEXT000030467610(source JORF)
promotion
12 Avril 201512/04/2015
De: Pernot (René, Albert)
sergent, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000029724927(source JORF)
décoration
09 Novembre 201409/11/2014
De: PERNOT (René)
administrateur de la caisse RSI de Bourgogne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
Représentants élus des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
conseil_administration
JORFTEXT000028354123(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: René PERNOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne
conseil_administration
SASR1030561A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.