René Pernot
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pernot (René, Claude, Victor)
sous-lieutenant. Officier du 3 octobre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS RÉSISTANTS
legion_honneur
grade_precedent
=
"
Officier
"
grade_precedent_date
=
"
1999-10-03
"
JORFTEXT000030467610
(source JORF)
promotion
12 Avril 2015
12/04/2015
De:
Pernot (René, Albert)
sergent, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000029724927
(source JORF)
décoration
09 Novembre 2014
09/11/2014
De:
PERNOT (René)
administrateur de la caisse RSI de Bourgogne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
Représentants élus des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
conseil_administration
JORFTEXT000028354123
(source JORF)
nomination
22 Décembre 2013
22/12/2013
De:
René PERNOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne
conseil_administration
SASR1030561A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2010
15/08/2010